Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.fleurysurandelle.planetpizza27.fr

www.fleurysurandelle.planetpizza27.fr, est la propriété de la société SOOWEBO


Copyright

Le présent site est la propriété de la société SOOWEBO.

Le nom de domaine et l'hébergement du site ont été effectués chez OVH et PLANETHOSTER


Responsable Publication

Le responsable de la publication des contenus est le gérant Anis Alami de la société PLANET PIZZA

dont les coordonnées de l'entreprise sont les suivantes :

PLANET PIZZA

13 rue Emile Parquet

27 380 Fleury sur Andelle

Siret : 843 312 166 00013

N° de TVA : FR67 843 312 166

Capital Social : 1000€


Accès et utilisation :

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles.


Hébergement :

OVH S.A.S

2 rue Kellermann

59100 Roubaix http://www.ovh.com


Mentions CNIL

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Les informations collectées sur ce site sont destinées au seul usage de la société Planet Pizza et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

Les dénominations Planet Pizza ainsi que le logo Planet Pizza sont réservées à l'usage de la société Planet Pizza. Toute reproduction ou utilisation faite sans l'accord préalable de la société Planet Pizza est interdite, même partielle.


Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu

  • Textes
  • Photographies
  • Illustrations
  • Logos
  • Fichiers

Constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.


Copyright

La consultation du site Internet http://www.fleurysurandelle.planetpizza27.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • La diffusion doit être gratuite
  • L'intégrité des documents doit être respectée
  • Les auteurs et la source doivent être explicitement cités